Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « POLE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARCOS domicilié(e) 5 rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 595 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARCOS, M. JEAN-CHARLES QUENSIERRE domicilié(e) 5 rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque POLE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARCOS, SAS - 5 rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 351595483
SARCOS, M. JEAN-CHARLES QUENSIERRE - 5 rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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